Déposée le 4 juillet 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARITAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRAMBOISE ET COMPAGNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-32 du 11 août 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARITAN domicilié(e) ROUTE DE SAINTE ANNE - 61190 - RANDONNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 376 121 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CARITAN domicilié(e) ROUTE DE SAINTE ANNE - 61190 - RANDONNAI - France.
La marque FRAMBOISE ET COMPAGNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARITAN, SARL - ROUTE DE SAINTE ANNE - 61190 - RANDONNAI - France - SIREN 420376121
CARITAN - ROUTE DE SAINTE ANNE - 61190 - RANDONNAI - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-49
Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32
Inscription le 10 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511771 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2010 n°2445320 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-02
Inscription le 12 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666832 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-12
Inscription le 12 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666831 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-12
Inscription le 23 novembre 2016 - Changement d'adresse n°689300 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-23
- Bijouterie fantaisie - Horlogerie - Articles de papeteries - Matériels pour les artistes, pinceaux - Matériel d'instruction et d'enseignement (sauf appareil) - Cartes à jouer - Vêtements, chaussures, chapellerie - Jeux, jouets - Articles de gymnastique et de sport (sauf vêtements chaussure et tapis) - Décorations pour arbre de noël.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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